En accédant sur le site Internet de CYC2 (ci-après dénommée CYC2) et en l’utilisant, vous acceptez
automatiquement, de manière pleine et entière, l’ensemble des présentes conditions d’utilisation.
CYC2 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation et ce sans préavis.
Nous vous conseillons donc de les consulter régulièrement.
CYC2 fournit le contenu du site à titre indicatif mais ce contenu n’est pas impérativement complet, exhaustif ou à
jour.
Informations :
Les informations qui figurent sur ce site Internet sont de nature générale.
CYC2 se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout ou une partie du contenu de son site Internet et ce à
tout moment.
L’utilisateur ne fera pas usage de ce site d’une manière telle que cette utilisation causerait des dommages à des
tiers ou à l’image de CYC2 par l’insertion d’informations incorrectes ou insultantes.
Responsabilité technique :
CYC2 décline toute responsabilité en cas d’interruption temporaire ou définitive du service de ce site.
La responsabilité de CYC2 ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du site et des dommages
que ce piratage pourrait entraîner à l’égard de l’utilisateur ou d’un tiers.
CYC2 décline toute responsabilité en cas de dommage éventuel causé à votre installation informatique suite à
l’utilisation de son site Internet ou d’un site tiers vers lequel il renvoie.
Utilisation de Cookies :
Nous vous informons aussi que le présent site web peut utiliser des cookies, exclusivement pour le bon
fonctionnement des services proposées sur le site. Les cookies sont de petits fichiers textuels qui sont déposés
sur votre ordinateur afin de personnaliser votre prochaine visite et d’optimiser au mieux notre site pour vous. Le
cookie ne peut pas être source de virus puisqu’il n’est pas exécutable mais uniquement lisible. Tout cookie placé
par ce site web sur votre ordinateur peut être immédiatement supprimé à partir de votre navigateur internet.
Propriété intellectuelle :
Les dispositions reprises dans la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins sont
d’application. Le droit de reproduire, de télécharger, d’utiliser les informations contenues sur ce site n’est accordé
que pour un usage personnel.
CYC2 se réserve tous les droits de propriété intellectuelle sur le site ainsi que sur les informations mises à
disposition.
L’utilisation et la reproduction d’images sont toujours subordonnées à une approbation préalable.
L’utilisation à titre commercial des informations fournies par des applications informatiques propres au site de
CYC2 est interdite.
Toute utilisation illicite de tout ou partie du site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites
conformément aux lois en vigueur.
Protection des données :
Lors de l’envoi d’informations via un formulaire du site, l’adresse IP ainsi que les date et heure d’envoi seront
récoltées automatiquement, en plus des données personnelles communiquées par l’utilisateur. Toutes ces
données seront enregistrées et archivées.
Toutes vos données personnelles seront traitées en totale conformité avec les prescrits de la loi du 8 décembre
1992 relative à la protection des données à caractère personnel.
Les données à caractère personnel ne seront pas communiquées à des tiers ni utilisées à des fins commerciales.
En remplissant le formulaire, vous acceptez automatiquement, de manière pleine et entière, l’ensemble des
présentes conditions.
Droit applicable – Litiges :
Le site Internet de CYC2 est soumis au droit belge et, en cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement
de Bruxelles seront compétents.